QUEBEC
Présentation de la marque QUEBEC
Déposée le 20 octobre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY – PAROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUEBEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QUEBEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque QUEBEC est expirée depuis le 20 octobre 2022.
SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY – PAROT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2002 n°2223011 - Publication au BOPI 2002-06-14
Renouvellement sans limitation n°2009955 - Publication au BOPI 1993-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10
Inscription le 10 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233954 - Publication au BOPI 1997-03-10
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2012 n°2511119 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-05
Inscription le 31 octobre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°587934 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-31